A Propos du Site du Domaine de la Gourgasse-neuve

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que : le présent site est édité par :

MARCEL ICHÉ,

  • Adresse : Traverse de Colombier 34500 BEZIERS
  • Téléphone : 04 67 49 91 44 et 06 13 30 32 51
  • Numéro TVA Intracom : FR 73 432 529 196
  • E-mail 
  • GPS : 43.330617 N 3.170897 E

Le propriétaire et éditeur de ce site web est la société de droit français DOmaine de la Gourgasse Neuve.
Nous nous engageons à ne pas communiquer à des tiers les informations vous concernant sauf si vous nous en donnez l’autorisation.
Le propriétaire du Domaine de la Gourgasse Neuve est M. Marcel Iché.

Les photos et illustrations publiées sur ce site sont des créations du Domaine. En accédant au site de la Gourgasse Neuve, vous reconnaissez vous conformer aux lois en vigueur et aux conditions d’utilisation relatives aux droits de propriété intellectuelle.

L’ensemble des données contenues sur notre site et notamment et, de façon non limitative, les images, la charte graphique, les textes, les logos, est protégé par les dispositions légales protectrices des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, de l’un des contenus de notre site web est rigoureusement interdite. Plus particulièrement, le logo, et le nom de domaine www.domaine-gourgasse.fr constituent des dénominations protégées appartenant au Domaine de la Gourgasse Neuve, dont vous ne pouvez en aucun cas faire usage sans l’accord exprès et préalable.

Vous vous engagez à ne pas rediffuser ou reproduire les données publiées sur notre site ou fournies dans le cadre de l’utilisation de nos services autrement que pour votre usage strictement personnel.

Le site www.domaine-gourgasse.fr est hébergé chez OVH – Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Création et réalisation du site : Avina Conseil – www.avina-conseil.fr.